Statuts (sans titre) • [1385] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Contenu

43 articles, avec sans doute 5 à rajouter (27 pages, latin).

Copie contemporaine / incomplète.

Origine

Communauté d'Orange

Autres exemplaires

1 MI 410

Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse

Arch. comm. Orange FF 7/1 : ces statuts sont à rapprocher de ceux de 1379. Ils comportent les mêmes articles avec quelques ajouts en fin, dans le même ordre mais avec des peines différentes dans plusieurs articles. Le texte est plus développé dans cette version. D'après Duhamel (p. 2) la date peut être avancée en raison d'un changement intervenu dans le mode de nomination du clavaire.

Mots-clés

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Parcours Ma commune : Orange (Vaucluse, France)
Nom géographique : Orange (Vaucluse, France)
Cote du document : Arch. comm. Orange FF 7/2