Mention de règlement • 1709 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Contenu

La modification du règlement de 1709 est décidée par le conseil de la communauté lors de la délibération du 18 novembre 1731.

Origine

Communauté d'Ansouis

Mots-clés

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Parcours Ma commune : Ansouis (Vaucluse, France)
Nom géographique : Ansouis (Vaucluse, France)
Cote du document : Arch. dép. Vaucluse E-dépôt Ansouis BB 24