"Publication des statuts faite au devant de la chapelle Saint-Ambroise au terroir de Mazan" • 4 avril 1725 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Contenu

15 articles (6 pages, français).

Copie pour publication du 4 avril 1725, transcrite dans un registre de la cour de Mazan.

Origine

Cour de justice de Mazan

Autres exemplaires

Ces statuts sont présents dans plusieurs registres de la cour baronnale des coseigneurs de Mazan

Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse

Arch. dép. Vaucluse B 2441/fol. 108v-111 : publication du 4 avril 1737

Arch. dép. Vaucluse B 2442/fol. 120-122v : publication du 4 avril 1739

Arch. dép. Vaucluse B 2444/fol. 127v-130 : publication du 4 avril 1741

Arch. dép. Vaucluse B 2447/fol. 93v-96 : publication du 4 avril 1745

Arch. dép. Vaucluse B 2449/fol. 80-83 : publication du 4 avril 1747

Arch. dép. Vaucluse B 2476/fol. 236-239v : 4 avril 1777

Mots-clés

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Parcours Ma commune : Mazan (Vaucluse, France)
Nom géographique : Mazan (Vaucluse, France)
Cote du document : Arch. dép. Vaucluse B 2432/fol. 114-116