Comité de surveillance du district d'Orange • an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations, correspondance, procédures, dépositions et dénonciations, tableaux de détenus.

Description physique

Nombre d'articles

16 articles

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Par la loi du 7 fructidor an II, le comité de surveillance d'Orange voit son ressort élargi au district après la chute du régime de la Terreur ; il est remplacé en thermidor an III par une Commission philanthropique.

Modalités d'entrée

Réintégration

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)

Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse

5 F 182 n° 31 et 46 : pétitions adressées au Comité de surveillance révolutionnaire (an III)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 86-96 Bibl. mun. Avignon ms. 5278-5282

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