Assemblée des communautés de la viguerie d'Apt • 1670-1789 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations (1727-1789), visite des chemins (1670), verbaux d'enchères des adjudications des travaux (1780-1789), mémoires et notes (1766-1787).

Description physique

Nombre d'articles

3 articles

Métrage linéaire

0,10

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

L'assemblée des communautés de la viguerie réunit les consuls ou députés de 43 communautés de Provence :

Ansouis, Apt, Auribeau, Beaumettes, Buoux, Cabrières-d'Aigues, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cucuron, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Joucas, Lacoste, Lauris, Lioux, Lourmarin, la Motte-d'Aigues, Mérindol, Murs, Peypin-d'Aigues, Pierrevert, Puget, Puivert, Roquefure, Roussillon, Rustrel, Saignon, Saint-Christol, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Martin-de-la-Brasque, Saint-Pantaléon, Saint-Saturnin, Simiane, Sivergues, Vaugines, Viens, Villars, Villelaure, Vitrolles.

Si le viguier est présent aux assemblées jusqu'au milieu du XVIIIe siècle, ce sont les trois consuls d'Apt en qualité de chefs de viguerie qui convoquent et président les assemblées annuelles, lesquelles se tiennent à l'hôtel de ville d'Apt. L'assemblée vote les impositions et administre la gestion des chemins et des ponts dont elle assure l'entretien, la construction et la réparation, assure la mise aux enchères de l'adjudication des travaux. L'assemblée désigne aussi un trésorier particulier ; elle donne à bail la perception des recettes à un receveur, nomme un greffier secrétaire - ce fut le notaire Joseph Forest - et un architecte chargé des visites et du contrôle des travaux.

Modalités d'entrée

Séquestre révolutionnaire

Inventaire à consulter

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Vaucluse. Archives civiles. Série B, tome I : art. 1-1501, par F. Achard et L. Duhamel. Paris, 1878, 419 p.

Documents séparés du fonds

Arch. dép. Vaucluse

2 L 57 : tableaux des chemins de la viguerie d'Apt, prix-faits d'entretien et de réparations (1758-1792)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_B 1090-1092

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