Comité de surveillance du district de Carpentras • an II-an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Nomination de membres, correspondance (an II-an III).

Description physique

Nombre d'articles

1 article

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Par la loi du 7 fructidor an II, le comité de surveillance de Carpentras voit son ressort élargi au district après la chute du régime de la Terreur ; il est remplacé en thermidor an III par une section de la commission philanthropique.

Communicabilité

Fonds classé. Fonds communicable

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 51

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