Comité de surveillance du district d'Avignon • an III Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations, correspondance (an II-an III)

Description physique

Nombre d'articles

2 articles

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Par la loi du 7 fructidor an II, le comité de surveillance d'Avignon voit son ressort élargi au district après la chute du régime de la Terreur ; il est remplacé en thermidor an III par une commission philanthropique.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)

Documents séparés du fonds

Bibliothèque municipale d'Avignon :

ms. 3025 (fol. 93), 3026 (fol. 3-7) : pièces de procédures, listes de détenus élargis (fructidor an II-vend. an III)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 46-47

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