District d'Avignon • 1792-1796 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations, arrêtés (1792-an IV), correspondance, pétitions, réquisitions (1792-an IV), administration, affaires communales, population, agriculture et commerce, subsistances, police (1790-an IV), comptabilité, finances, contributions (1792-an IV), liquidation de créances (1792-an IV), affaires militaires (1792-an IV), travaux publics (1792-an III), affaires ecclésiastiques (1790-an IV), assistance, prisons, justice (1791-an IV), instruction publique (1791-an III), biens nationaux et émigrés (1792-an IV).

Description physique

Nombre d'articles

237 articles

Métrage linéaire

6,50

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Créé peu après la loi de réunion des États pontificaux à la France (14 septembre 1791) lors de l'organisation administrative des anciens territoires, le district d'Avignon a tout d'abord porté le nom de "district de Vaucluse" lorsqu'il fut uni au département des Bouches-du-Rhône (décret du 26 mars 1792) ; son administration et son tribunal furent installés à Avignon le 29 juillet suivant, et le ressort comprit avec la ville, les communes du Bas-Comtat jusqu'à Cavaillon à l'est, Mornas et Lapalud au nord. La création du département de Vaucluse par le décret du 25 juin 1793 entraina un rééquilibrage géographique au profit des districts voisins d'Apt, de Carpentras et surtout d'Orange. Comme toutes les administrations de district, le district d'Avignon disparut avec la réforme de l'an IV.

Modalités d'entrée

Versement

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé)

Répertoire numérique de la série Q (Domaines nationaux), suivi d'une table des expertises et des ventes et des principales matières, par J. de Font-Réaulx. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1960, 119 p. (imprimé)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 L 1-192 ; 3 Q 1-39 ; 7 Q 2-6, 35

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