Commune de Jonquières • 1393-XXIe siècle Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Statuts communaux (1445-1618), actes politiques communaux, chartrier (1393-1808), délibérations et arrêtés municipaux (1586-1983), cadastre (1602-1981), impôts (1522-1985) ; finances communales : budgets (an XI-1980), comptabilité, recettes et dépenses (1522-1991) ; biens communaux, bâtiments (1506-1986) ; justice, police et procès (1492-1986) ; état civil (1599-2002), instruction publique et assistance (1793-1973), hygiène et santé (an XII-1985), affaires militaires (1587-1986), agriculture, industrie et commerce (1578-1984), correspondance générale (1579-1983), recensement de population (an IV-1982), élections (1790-1986), travaux publics et voirie (an IX-1986), distribution eau et autres (1889-1982), régime des eaux (1582-1984), enseignement et action culturelle (an X-1986), travail (1808-1980), urbanisme (1956-1986), bureau de bienfaisance (1911-1984), syndicat et association (1853-1892), législation sociale et hôpitaux (1790-1968), cultes (1790-1906), papiers privés (1828-1902).

Description physique

Métrage linéaire

203,00

Éléments historiques

Communauté d'habitants relevant de la principauté d'Orange, puis du Dauphiné, érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Camaret de l'an IV à l'an VIII, réunie au canton d'Orange-Est, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926.

Inventaire à consulter

Jonquières. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Jonquières (1467-1792), manuscrit.

Jonquières. Répertoire numérique détaillé des archives communales de Jonquières (1393-1986), par Henri Michon, 1986, 110 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084056 Archives communales de Jonquières

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