Commune de Jonquerettes • 1617-XXIe siècle Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Fonds déposé : délibérations et arrêtés municipaux (1818-1895), cadastre (1791-1909), impôts (1834-1895) ; finances communales : budgets (1827-1894), comptabilité, recettes et dépenses (1854-1895) ; biens communaux, bâtiments (1835-1895) ; justice, police et procès (1838-1894) ; état civil (1617-1891), instruction publique et assistance (1850-1914), hygiène et santé (1835-1890), affaires militaires (1837-1894), agriculture et commerce (1856-1894), administration municipale (1792-1910), contentieux et assurances (1851), recensement de population (1836-1894), élections (1834-1895), voirie et travaux publics (1834-1891), régime des eaux (1834-1892), enseignement et action culturelle (1835-1903), législation sociale et hôpitaux (1859-1869), archives communales (1837-1880).

Fonds conservé en mairie : état non connu.

Situation du fonds

Fonds déposé de 1617 à 1894 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents

Éléments historiques

Paroisse et fief relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en commune et municipalité par arrêté de l'assemblée représentative du Comtat Venaissin du 24 juin 1790, rattachée à la municipalité de canton du Thor de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de L'Isle-sur-la-Sorgue, arrondissement d'Avignon depuis 1800.

Modalités d'entrée

Dépôt

Inventaire à consulter

Jonquerettes. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Jonquerettes (1617-1792). 1863, 6 p., manuscrit.

Jonquerettes. Répertoire numérique des archives communales déposées de Jonquerettes(1617-1895), par Catherine Poirson, Henri Michon, 1994, 70 p. , dactyl.

Bibliographie

Revol (Raoul), Jonquerettes notes historiques. 1990

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt JonquerettesFRAC084055 Archives communales de Jonquerettes

Documents relatifs