Commune de Lamotte-du-Rhône • 1721-XXIe siècle Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Fonds déposé : délibérations (1776-1859). Registres paroissiaux et d'état civil (1721-1822). Cadastre (1830-1930).

Fonds conservé en mairie : délibérations (depuis 1890). Arrêtés du maire (depuis 1920). Registres d'état civil (depuis 1823). Cadastre (1826-2003). Budgets et comptabilité (depuis 1956). Élections (XXIe). Personnel communal (depuis 1982). Affaires militaires (depuis 1992). Recensement de population (depuis 1890). Biens et bâtiments communaux (depuis 1982). Assistance et prévoyance (1893-2003). Urbanisme (depuis 1971). Syndicats hydrauliques : syndicat du Lauzon et de la Mayre Boucharde (XXe), syndicat des Grèzes (XXe), syndicat du Pontet (XXe), syndicat Lamotte-Mondragon (XXe), syndicat intercommunal des digues de défense contre les crues du Rhône (1997-XXIe).

Description physique

Nombre d'articles

0,80 ml déposé et 69 ml en commune

Métrage linéaire

69,80

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Lamotte-du-Rhône

Situation du fonds

Fonds déposé de 1721 à 1874 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents.

Éléments historiques

Communauté d'habitants du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, réunie à la municipalité de canton de Mondragon de l'an IV à l'an VIII, rattachée au canton de Bollène, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926. La commune a pris le nom complet de Lamotte-du-Rhône par décret du 11 décembre 1918.

Historique de la conservation

Documents inscrits à l'inventaire du 7 février 1865 et non retrouvés lors du dépôt de 1974 :

- DD 1 : construction de l'église paroissiale, 102 pièces (1762-1788). Sur ce sujet, voir Arch. dép. série E commune Lamotte (XVIIIe).

- DD 2 : rapports avec les États du Languedoc sur le Lauzon, 2 pièces (1714).

- DD 3 : canal de Donzère, 5 pièces (1786).

- FF 1 : commandements à payer les tailles, 17 pièces (1783).

- FF 2 : commandements à payer les tailles, 42 pièces et 2 sceaux, (1756-1787).

- FF 3 : commandements à payer les pensions, 21 pièces et 1 sceau, (1760-1790).

Modalités d'entrée

Dépôt (1974)

Inventaire à consulter

Lamotte-du-Rhône. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Lamotte-du-Rhône (1776-1792). 1865, manuscrit.

Lamotte-du-Rhône. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1721-1874), Avignon, 1974, 1 p., dactyl.

Bibliographie

CAUE de Vaucluse, Vaucluse rhodanien, porte de Provence. Invitation à la découverte du petit patrimoine. Bollène, Caderousse, Lamotte-du-Rhône, Lapalud, Mondragon, Mornas, Piolenc. – Avignon, 2004, 12 p.

Rédacteur de la description

Vanessa Moré

Mots-clés

Vous êtes dans : l'état des fonds
Parcours Ma commune : Lamotte-du-Rhône (Vaucluse, France)
Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt Lamotte-du-RhôneFRAC084063 Archives communales de Lamotte-du-Rhône

Documents relatifs