Commune de Buisson • 1444-1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Fonds déposé : administration générale (1637-1881), délibérations et arrêtés municipaux (1597-1857), cadastre (1444-XIXe s.), impôts (an III-1879), comptabilité (1444-1870), biens communaux et bâtiments (1473-1873) ; justice, police et procès (1495-1870) ; état civil (1622-1871), instruction publique et assistance (1854-1895), santé (1640-1860), affaires militaires (1522-1872), agriculture et commerce (1531-1876), contentieux (1766-1826), recensement de population (1836-1883), élections (an VIII-1892), travaux publics et voirie (1817-1886), distribution et régime des eaux (an XII-1871), bureau de bienfaisance (an IX-1879), syndicats hydrauliques (1851-1859).

Situation du fonds

Fonds déposé de 1414 à 1940 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents

Éléments historiques

Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, puis rattachée à la municipalité de canton de Cairanne de l'an IV à l'an VI puis à la municipalité de canton de Séguret de l'an VI à l'an VIII ; réunie au canton de Vaison-la-Romaine, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, et ensuite arrondissement de Carpentras depuis 1926.

Modalités d'entrée

Dépôt (1971, 1998).

Inventaire à consulter

Buisson. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Buisson (1408-1792). 1863, manuscrit.

Buisson. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées. Archives postérieures à 1790 (1790-1940). Avignon, 1971, 56 p., dactyl.

Buisson. État détaillé des archives communales, dépôt complémentaire (1831-1940), par Catherine Poirson, 1998, 11 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt BuissonFRAC084022 Archives communales de Buisson

Documents relatifs