Commune de Mornas • 1296-2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Fonds déposé : délibérations et arrêtés municipaux (1587-1914), cadastre (fin XVIe s. -1910), impôts (1355-1886) ; finances communales : budgets (an XI-1880), comptabilité, recettes et dépenses (1565-1897) ; biens communaux, bâtiments (1501-1887) ; justice, police et procès (1296-1913) ; état civil (1571-1832), instruction publique et assistance (1878-1924), hygiène et santé (1853-1901), affaires militaires (1828-1843), correspondance générale (1872-1888), recensement de population (1876), élections (1855-1898), voirie et travaux publics (1826-1903), régime des eaux (1841-1885), enseignement et action culturelle (1834-1906), bureau de bienfaisance (an IX-1944), législation sociale et hôpitaux (1856-1893), inventaires d'archives (1863;1888).

Fonds conservé en mairie : clasement W.

Description physique

Métrage linéaire

107,44

Situation du fonds

Fonds déposé de 1296 à 1940 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents

Éléments historiques

Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États Pontificaux), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Mondragon de l'an IV à l'an VIII ; réunie au canton de Bollène, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, puis à l'arrondissement d'Avignon depuis 1926.

Modalités d'entrée

Dépôt

Inventaire à consulter

Mornas. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Mornas (1529-1792). 1862, manuscrit.

Mornas. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1296-1900). Avignon, 1989, 1997, 104 p., dactyl.

Mornas. État détaillé des archives communales, dépôts complémentaires (1900-1940), par Catherine Poirson, 2006-2009, 12 p., dactyl.

Bibliographie

Estève (Anita), Mornas et son histoire. Clamart, impr. Sogeim, 1978.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt MornasFRAC084083 Archives communales de Mornas

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