Commune de Modène • 1285-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Fonds déposé : actes politiques communaux (début XVIIe s. copie), délibérations et arrêtés municipaux (1618-1840), cadastre (1659-fin XIXe s), impôts (1787) ; finances communales : budgets (1815-1876), comptabilité, recettes et dépenses (1734-1877) ; biens communaux, bâtiments et travaux publics (1733-1873) ; justice, police et procès (1285-1813) ; état civil (1591), assistance (1829-1838), affaires militaires (1813-1814), agriculture et commerce (1820), élections et personnel (1813-1893), voirie (1826-1853), inventaires d'archives (1761).

Fonds conservé en mairie : état à finaliser.

Situation du fonds

Fonds déposé de 1285 à 1940 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents

Éléments historiques

Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Caromb de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de Mormoiron, arrondissement de Carpentras depuis 1800.

Modalités d'entrée

Dépôt

Inventaire à consulter

Modène. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Modène (1618-1792). 1862, manuscrit.

Modène. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées, par Catherine Poirson et Thierry-Franck Di Guardo, 2005, 10 p., dactyl.

Modène. Répertoire numérique détaillé des archives communales conservées en mairie (1900-1940) , par Frédéric Kuzar, 2007, 22 p., dactyl.

Bibliographie

Prompsault (abbé J.L.), Histoire de Modène (Comtat venaissin), avec dessins héraldiques et gravures. Carpentras, Impr. Tourette, 1883, 95 p.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt ModèneFEAC084077 Archives communales de Modène

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