Cour baronnale des Pilles • 1762-1780 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Manuel des causes et insinuations ; procédure (1762-1780)

Description physique

Nombre d'articles

1 article

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Cour de justice pour le baron des Pilles

Inventaire à consulter

Répertoire numérique de la sous-série B Valréas, par H. Chobaut. Avignon, vers 1935 (manuscrit).

Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse

Archives départementales de la Drôme : série B

Mots-clés

Thème de la recherche : justiceÉtats pontificaux
Vous êtes dans : l'état des fonds
Matière : justice locale
Nom géographique : Les Pilles (Drôme, France)
Cotes extrêmes : FRAD084_B Valréas 272

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