Fonds Notaires et tabellions • 1309-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

-Actes notariés, tables et répertoires :

Le "fonds départemental" de registres de notaires présente dans l'ordre alphabétique des communes jusqu'à l'article 389, des registres notariés isolés, entrés aux Archives en dehors des dépôts puis versements des études notariales. A sa suite, figurent quelques registres de notaires hors Vaucluse, des formulaires, des tables et répertoires, puis un supplément par dates d'entrée. Il s'y trouve également les registres des notaires d'Orange, Gigondas et Courthézon ramenés de Grenoble sous la Restauration par l'archiviste Néry, et intégrés dans les fonds départementaux.

À noter en particulier, des registres du notariat d'Apt (1309-1310), Aubignan (1511-1615), Avignon (1458-1619), Bollène (1443-1652), Cavaillon (1402-1404, 1602-1635), Courthézon (1320-1539), Cucuron (1342-1343), Gigondas (1383, 1416-1487), Gordes (1754-1756), Orange (1356-1593, 1727 (fragm.), Pertuis (1493-1509).

-Papiers des notaires :

Formulaires de notaires (XVe-XVIIIe) ; états nominatifs de notaires (1811), anciens répertoires de minutiers (1829), tarifs (XVIIe, XIXe s.) ; formulaire de procédure (XVIIIe ).

Description physique

Nombre d'articles

466 articles

Métrage linéaire

24,20

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Sous la dénomination de Notaires et tabellions, on désigne une collection de documents et registres notariés constituée par le service des archives à partir de découvertes fortuites, de sauvetages, de dons, d'acquisitions et de réintégrations.

Modalités d'entrée

Réintégrations

Inventaire à consulter

3 E 1 - Notaires et tabellions. Répertoire numérique de la sous-série 3 E 1, par L. Duhamel, H. Chobaut, J. de Font-Réaulx et M. Hayez. Avignon, vers 1900-1990. 16 p. (dactyl.)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 E 1/1-466

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