Notariat de Mormoiron. Étude Martin • 1550-1891 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

-Actes notariés, tables et répertoires :

Notariat de Mormoiron (1550-1891).

Notariat de Flassan (1657-1673), Velleron (1550-1560), Villes (1606-1626), Reilhanette (1615-1655).

- Registres de justice :

Cour de Mormoiron et Flassan (1560-1713), cour de Reilhanette (1646-1651).

-Papiers de communautés :

Mormoiron et Flassan : contrats et actes, taille (1632-1672) ; reconnaissances à Mormoiron (1547-1661) ; Flassan : reconnaissances pour le prieuré de Flassan (1777-1779).

Description physique

Nombre d'articles

706 articles

Métrage linéaire

61,53

Situation du fonds

Fonds versé jusqu'en 1891, conservé à l'étude pour les documents plus récents

Éléments historiques

L'étude Martin, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives des différents notaires ayant exercé à Mormoiron, ainsi que des registres de notaires qui lui ont été dévolus au cours des siècles et des papiers privés ou autres documents conservés à l'étude.

Modalités d'entrée

Dépôt (1932), versement (1991)

Inventaire à consulter

3 E 49 - Notariat de Mormoiron (étude Martin). Répertoire numérique, par H. Chobaut, avec compléments. Avignon, 1932-1991. 32 p. (dactyl.)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 E 49/1-706

Documents relatifs