Notariat de Carpentras. Étude Bertrand • 1439-1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

- Actes notariés, tables et répertoires :

Notariat de Carpentras (1439-1922).

Les notariats d'Avignon (1586-1749), Aubignan et Beaumes-de-Venise (1721-1728), Bédarrides (1743-1825), Cabrières d'Avignon (1614-1706), Entraigues (1748-1776), Gordes (1656-1672), Mazan (1505-1662), Monteux (1706-an VIII), Rasteau (1596-1674), Sablet (1559-1663), Sorgues (XVIIIe), Vacqueyras (1620-1622), Vaison (1490-1498, 1618-1637), Villes (1620-1665), Saint-Quentin-la-Poterie (1507-1517) sont représentés pour quelques registres

- Dossiers de clients, papiers des notaires :

Formulaire (XVIe) et recueil des lois sur le droit notarial et l'enregistrement (XVIIIe).

- Registres de justice :

Cours de justice : Mazan (XVIIe), Puyméras (XVIIIe), Rasteau (XVIIe), Sablet (XVIe).

-Autres juridictions :

Livre de la monnaie de Carpentras (1590-1601).

-Autres documents :

Insinuation des vassaux du Comtat-Venaissin (1733) ; titres privés : reconnaissances féodales pour les seigneurs d'Aubignan-Loriol et pour les Sade (XVe-XVIIIe) ; papiers de famille Tertulle de la Roque ; livres de raison (XVe-XVIe), livre de comptes (XVe).

Description physique

Nombre d'articles

1269 articles

Métrage linéaire

120,80

Situation du fonds

Fonds versé jusqu'en 1922, conservé à l'étude pour les documents plus récents

Éléments historiques

L'étude Bertrand, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives de différents notaires ayant exercé à Carpentras, ainsi que des registres de notaires qui lui ont été dévolus au cours des siècles et des papiers privés ou autres documents conservés à l'étude.

Modalités d'entrée

Dépôt (1931), versements (1989, 2000, 2013)

Inventaire à consulter

Guide du minutier notarial de Carpentras pour le XVIIIe siècle, par Dominique Dupon. Avignon, 1987. 375 p.

3 E 28 - Notariat de Carpentras (étude Bertrand). Répertoire numérique, par D. Dupon. Avignon, vers 1990 (dactyl.)

Bibliographie

Font-Réaulx (Jacques de), "Les archives carpentrassiennes" [archives notariales], Provence historique, t. XIII, 1963, p. 105-107.

Exploitation du fonds

Fichiers des contrats de mariage et des testaments contenus dans le notariat de Carpentras, établis par l'abbé Ameye, vers 1970-1990 (Arch. dép. Vaucluse 1 J 1092-1095)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 E 28/1-1269

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