Notariat d'Avignon. Étude Pons • 1366-1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

- Actes notariés, tables et répertoires :

Notariat d'Avignon (1366-1918).

Testaments et donations (1890-1919).

- Registres de justice :

Brouillards, manuels de causes, comptes de greffe (XVIe-XVIIe s.), formulaire de la vice-gérence (XVIe s.).

- Autres documents :

Titres privés : papiers familiaux, inventaires de biens, comptes, procédures (XVIIe-XVIIIe s.) ; livres de raison (XVIIIe s.). Papiers de notaires : tables et recueils (XVIIe-XVIIIe s.).

Description physique

Nombre d'articles

2636 articles

Métrage linéaire

211,00

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

L'étude Pons, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives de différents notaires ayant exercé à Avignon et des papiers privés ou autres documents conservés dans cette étude. L'étude a été supprimée en 1918 et réunie après Me Jules Martin, à l'étude Joseph Martin.

Historique de la conservation

Me Amédée Pons, en 1883, et son successeur Me Tracol, en 1890, sont les premiers notaires d'Avignon ayant procédé au dépôt de minutiers notariaux aux archives départementales.

Modalités d'entrée

Dépôts (1883,1890,1958), versement (1990).

Mode de classement

En raison de la numérotation ancienne des registres restée appliquée aux deux premiers dépôts, la division en deux sous-séries de cette étude a été maintenue : 3 E 9 (1) pour 2188 articles, et 3 E 9 (2) pour 448 articles. Par suite d'une erreur de cotation, des registres des notaires Pons ont été cotés dans l'étude Martin (3 E 8) au lieu de l'être dans l'étude Pons. Classement par ordre alphabétique des noms de notaires ; puis ordre de dates d'ancienneté d'exercice.

Inventaire à consulter

3 E 9 - Notariat d'Avignon (étude Pons). Répertoires numériques par L. Duhamel, avec compléments. Avignon, vers 1890-1990, env. 100 p. (dactyl.)

Exploitation du fonds

Fichiers et cahiers de notes du chanoine Requin (dépouillement d'actes provenant du notariat d'Avignon)

(arch. dép. Vaucluse 5 F 73-152)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 E 9 (1)/1-2188 ; 3 E 9 (2)/1-448

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