Notariat d'Avignon. Étude Martin • 1375-1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

-Actes notariés, tables et répertoires :

Notariat d'Avignon (1376-1902).

- Dossiers de clients, papiers des notaires :

Formulaires et traité de droit (XVIe-XVIIe) ; dossiers de clients (1898-1940).

- Registres de justice :

Manuel des causes des cours du palais apostolique (XVIIe-XVIIIe s.) ; enregistrement d'actes notariés (XVe).

- Chambre des notaires d'Avignon : délibérations (an XII) au rebours : table générale des notaires d'Avignon.

Description physique

Nombre d'articles

1623 articles

Métrage linéaire

123,47

Situation du fonds

Fonds versé jusqu'en 1902, conservé à l'étude pour les documents plus récents

Éléments historiques

L'étude Martin, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives notariales de différents notaires ayant exercé à Avignon, et des papiers privés ou autres documents conservés à l'étude.

Modalités d'entrée

Dépôts (1918, 1920,1933,1958,1972), versement (1990).

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de notaires (pour les notaires des XIVe au XVIIe siècles) jusqu'à l'art. 1181 ; puis classement par dates d'ancienneté d'exercice. Une erreur de cotation a fait placer dans ce fonds, aux n° 1311-1359, la suite des registres des notaires Pons, de 1797 à 1829 (qui relèvent de l'étude du même nom, 3 E 9).

Inventaire à consulter

3 E 8 - Notariat d'Avignon (étude Martin). Répertoire numérique, par L. Duhamel, avec compléments. Avignon, 1920-1990, 66 p. (dactyl.)

Exploitation du fonds

Fichiers et cahiers de notes du chanoine Requin (dépouillement d'actes provenant du notariat d'Avignon)

(arch. dép. Vaucluse 5 F 73-152)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_3 E 8/1-1623

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