Association syndicale autorisée de la Roubine du Plan (Sorgues) • 1968-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Copie de l'arrêté préfectoral constitutif (10 décembre 1852) ; cahier des délibérations (1995-2008) ; nomination des syndics (1968-2004) ; budgets (1986-2008) ; rôles (1992-2008) ; périmètre d'intervention (1970-1985) ; dissolution (2006-2008).

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Modalités d'entrée

Dépôt (2017)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt 206 1-8

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