Municipalité de canton de Sérignan-Sainte-Cécile • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Le fonds est réparti entre les archives de Sérignan-du-Comtat (an IV-an VI) et celles de Sainte-Cécile-les-Vignes (an VI-an VIII).

Délibérations (an IV-an VIII). Actes et procès-verbaux (an IV-an VII). Correspondance (an VI-an VII). Mariages décadaires célébrés à Sainte-Cécile (an VII-an VIII). Contributions, patentes et emprunt forcé (an IV-an V). Réquisition de foins (an VII-an VIII). Conscription (an VI-an VII). Police. Élections. Comptabilité.

Localisation physique

Mairie de Sérignan-du-Comtat
Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Sérignan en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Sérignan comptait quatre communes : Lagarde-Paréol, Sainte-Cécile, Sérignan et Uchaux. Le chef-lieu fut transféré à Sainte-Cécile le 17 brumaire an VI. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Sainte-Cécile-les-Vignes. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1563-1940). Avignon, 1993, 1997, 88 p., dactyl.

Répertoire numérique détaillé des archives communales de Sérignan-du-Comtat, par M.N. Videau.1986, 110 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt Sainte-Cécile-les-VignesFRAC084127 Archives communales de Sérignan-du-Comtat

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