Municipalité de canton de Saignon • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance, proclamations (an IV-an VI). Procès-verbaux des séances du canton (an IV-an V). Mariages décadaires (an VII-an VIII). Contributions, patentes, emprunt forcé. Conscription. Réquisitions. Passeports (an IV-an VIII). Fêtes. Élections; Comptabilité.

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Saignon en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Saignon comptait quatre communes : Auribeau, Caseneuve, Castellet et Saignon. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Modalités d'entrée

Dépôt

Inventaire à consulter

Saignon. Répertoire numérique détaillé des archives communales déposées (1248-1885). Avignon, 1984, 69 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_E Dépôt Saignon

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