Municipalité de canton de Pernes • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Mariages décadaires (an VII-an VIII), Délibérations (an IV-an VIII). Correspondance. Arrêtés. Proclamations (an IV-an VII). Comptabilité.

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Pernes en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Pernes comptait cinq communes : Le Beaucet, Pernes-les-Fontaines, La Roque-sur-Pernes, Saint-Didier et Velleron. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Répertoire numérique détaillé des archives communales antérieures à 1790 et postérieures à 1790 de la ville de Pernes-les-Fontaines, par Henri Michon, 1991-1992, 299 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 111FRAC084088 Archives communales de Pernes

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