Municipalité de canton d'Orange • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations (an IV-an VIII). Arrêtés. Correspondance. Contributions et patentes (an IV-an VII). Passeports (an IV-an VI). Élections (an IV-an VII). Fêtes. Police. Affaires militaires.

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Orange en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton d'Orange comptait seulement la ville d'Orange. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084087 Archives communales d'Orange

Documents relatifs