Municipalité de canton de Mazan • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations (an IV-an VIII). Arrêtés (an IV-an VIII). Procès-verbaux (an VI-an VIII). Correspondance. Emprunt forcé (an IV). Conscription. Réquisitions militaires (an IV-an VIII).

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Mazan en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Mazan comptait deux communes : Mazan et Blauvac. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 110FRAC084072 Archives communales de Mazan

Documents relatifs