Municipalité de canton de Carpentras • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations (an IV-an VIII). Arrêtés de la municipalité de canton (an IV-an V). Correspondance (an IV-an VIII), dont celle du commissaire du directoire exécutif (an VI-an VII). Comptabilité. Population (an V). Subsistances et mercuriales. Contributions et patentes. Assemblées primaires (an VI-an VII),

Localisation physique

Archives municipales de Carpentras

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Carpentras en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Carpentras comptait seulement la ville de Carpentras. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique des archives communales de la ville de Carpentras (vers 1790-1900), par Henri Dubled. Vers 1970, 45 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084031 Archives communales de Carpentras

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