Municipalité de canton de Caderousse • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations, arrêtés, correspondance (an IV-an VIII) Contributions et patentes (an IV-an VIII). Colonne mobile (an IV-an VIII). Police, biens d'émigrés (an IV-an VIII). Élections. Comptabilité. Bienfaisance (an IV).

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Caderousse en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Caderousse comptait trois communes : Caderousse, Châteauneuf-du-Pape et Piolenc. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Répertoire numérique détaillé des archives communales de la ville de Caderousse. 1984, 101 p. dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 109FRAC084027 Archives communales de Caderousse

Documents relatifs