Municipalité de canton de Bollène • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations (an IV-an VIII) ; arrêtés, procès-verbaux des administrateurs (an IV-an V) ; correspondance du commissaire du directoire exécutif (an IV-an VIII). Population (an VIII). Contributions et patentes (an IV-an VIII). Conscription (an VI).

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Bollène en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Bollène se limitait à la seule commune de ce nom. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique des archives communales de Bollène, par Henri Michon. Bollène, 1986-1987, 204 p., dactyl.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084019 Archives communales de Bollène

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