Municipalité de canton de Bédarrides • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations et actes (an VII-an VIII). Correspondance. Mariages décadaires (an VII-an VIII). Population du canton (an V). Contributions, patentes (an V-an VIII). Élection du juge de paix (an VI-an VIII). Colonne mobile (an VI). Biens nationaux (an VII). Dettes des communes du canton (an IV-an V).

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Bédarrides en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Bédarrides comptait trois communes : Bédarrides, Courthézon et Sorgues. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bédarrides, par Henri Michon. Bédarrides, 54 p. dactyl.

Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse

Arch. comm. de Courthézon

2 D 51 : circulaires de la municipalité de canton de Bédarrides (an IV-an VIII),

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084016 Archives communales de Bédarrides

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