Municipalité de canton de Beaumes-de-Venise • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations, arrêtés, procès-verbaux et dépositions, correspondance (an IV-an VIII). Contributions, patentes (an V-an VIII). Recensement des conscrits (an VII).

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Beaumes en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Beaumes comptait huit communes : Aubignan, Beaumes, Gigondas, Lafare, la Roque-Alric, Suzette, Urban et Vacqueyras . Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_6 L 108 ; E Dépôt Beaumes-de-Venise

Documents relatifs