Municipalité de canton d'Apt • an IV-an VIII Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Délibérations, correspondance, contributions et emprunt forcé, mercuriales (an VI-an VIII). Garde nationale, conscription et levée d'hommes. Élections. Comptabilité. Conseils de famille pour l'autorisation de mariages.

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse
Archives municipales d'Apt

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Une municipalité de canton fut établie à Apt en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton d'Apt comptait la ville d'Apt. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAC084003 Archives communales d'AptFRAD084_6 L 100

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