Sous-préfecture d'Avignon • 1800-1816 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Arrêtés (1812-1816), circulaires et correspondance avec les communes (1810-1816), police et cultes (1800-1816).

Description physique

Nombre d'articles

6 articles

Métrage linéaire

0,15

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Le département de Vaucluse a compté quatre arrondissements à partir de 1800 et Avignon, siège de la préfecture, fut chef-lieu d'un arrondissement. À partir de 1809, un auditeur du Conseil d'État fut également nommé dans chaque chef-lieu de département pour y exercer les fonctions de sous-préfet ; à Avignon, le poste ne connut que deux titulaires : Marie-Auguste de Balzac (3 octobre 1811-8 avril 1815) et Victor de Biliotti (10 juin-décembre 1815). La fonction fut supprimée en 1816.

Modalités d'entrée

Versement

Inventaire à consulter

Répertoire numérique de la série Z : sous-préfectures (1800-1940), par R. Le Minor. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1975, III-36 p. (imprimé)

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_2 Z 1-6

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