Cour de la claverie de Courthézon • 1548-1642 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous le titre "lybvre de la clavarye de l'an 1548", le premier registre contient les dénonces des dommages champêtres de 1548-1550, le second concerne les années 1639-1642.

Description physique

Nombre d'articles

2 articles

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Cour de justice jugeant les délits et dommages champêtres.

Historique de la conservation

Les registres proviennent du fonds de la principauté d'Orange et ont été identifiés lors du classement du fonds d'Orange en 2000.

Modalités d'entrée

Réintégration des Archives départementales de l'Isère à la suite de l'arrêté du préfet de Vaucluse du 4 mai 1819

Inventaire à consulter

Répertoire numérique des archives judiciaires de Courthézon (B Courthézon). Avignon, vers 1965, 4 p. (dactyl.)

Mots-clés

Thème de la recherche : justiceRhôneprincipauté d'Orange
Vous êtes dans : l'état des fonds
Matière : justice locale
Nom géographique : Courthézon (Vaucluse, France)
Cotes extrêmes : FRAD084_B Courthézon 17-18

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