Cour de justice et capitainerie de Courthézon • 1454-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Les documents représentés dans le fonds sont, pour l'essentiel : sentences, enchères et verbaux pour 1625-1750, verbaux pour 1643-1648, 1767-1769 ; actes de 1567, causes civiles pour 1454-1790, causes sommaires de 1660-1666, causes criminelles pour 1457-1634, insinuations, rapports, encans pour 1625-1788, encans pour 1685-1690, 1765-1769, procurations, insinuations pour 1643-1762, insinuations pour 1592-1593, procurations et présentations de 1605-1606, rapports d'estime de 1584-1762, de 1607-1615, décrets de police, saisies des années 1459-1463, ordonnances de 1454-1634, clames, dénonces pour 1649-1738, clames, amendes et encans de 1607-1638, rôle des terres tasquées de 1572, arrêts et sentences de 1596-1777. Parmi le non coté : greffe des extraordinaires, audiences, édits, insinuations, ventes, rapports d'estime et dommages, procédures civiles et criminelles, des années 1622-1790. Les éléments provenant de Bédarrides et Courthézon contiennent, pour l'essentiel : greffe des extraordinaires (1622-1630), cahiers d'audience (1643-1644, 1699), insinuations et visites (1637-1368, 1687-1767), rapports d'estimes et dommages (1764-1787), pièces de procédure des XVIIe et XVIIIe siècles (discussion de biens, tutelle, vente aux enchères, vol, agression, assassinat, concussion, fausse monnaie).

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse

Situation du fonds

Fonds clos

Inventaire à consulter

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Vaucluse. Archives civiles. Série B, tome II : art. 1502-2696 (Cours de justice), par L. Duhamel. Avignon, 1884, 283 p.

Répertoire numérique des archives judiciaires de Courthézon (B Courthézon). Avignon, vers 1965, 4 p. (dactyl.).

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_B 1993-2148 ; B Courthézon 1-16

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