Cour de justice et capitainerie de Courthézon • 1454-1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Les documents représentés dans le fonds sont, pour l'essentiel : sentences, enchères et verbaux pour 1625-1750, verbaux pour 1643-1648, 1767-1769 ; actes de 1567, causes civiles pour 1454-1790, causes sommaires de 1660-1666, causes criminelles pour 1457-1634, insinuations, rapports, encans pour 1625-1788, encans pour 1685-1690, 1765-1769, procurations, insinuations pour 1643-1762, insinuations pour 1592-1593, procurations et présentations de 1605-1606, rapports d'estime de 1584-1762, de 1607-1615, décrets de police, saisies des années 1459-1463, ordonnances de 1454-1634, clames, dénonces pour 1649-1738, clames, amendes et encans de 1607-1638, rôle des terres tasquées de 1572, arrêts et sentences de 1596-1777. Parmi le non coté : greffe des extraordinaires, audiences, édits, insinuations, ventes, rapports d'estime et dommages, procédures civiles et criminelles, des années 1622-1790. Les éléments provenant de Bédarrides et Courthézon contiennent, pour l'essentiel : greffe des extraordinaires (1622-1630), cahiers d'audience (1643-1644, 1699), insinuations et visites (1637-1368, 1687-1767), rapports d'estimes et dommages (1764-1787), pièces de procédure des XVIIe et XVIIIe siècles (discussion de biens, tutelle, vente aux enchères, vol, agression, assassinat, concussion, fausse monnaie).

Situation du fonds

Fonds clos

Inventaire à consulter

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Vaucluse. Archives civiles. Série B, tome II : art. 1502-2696 (Cours de justice), par L. Duhamel. Avignon, 1884, 283 p.

Répertoire numérique des archives judiciaires de Courthézon (B Courthézon). Avignon, vers 1965, 4 p. (dactyl.).

Mots-clés

Cotes extrêmes : FRAD084_B 1993-2148 ; B Courthézon 1-16

Documents relatifs