Tribunal des juges nationaux d'Avignon • 1790-1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

On trouvera dans le fonds

Manuels des causes civiles (1790-1792) ; procédures criminelles, notamment au sujet de l'émeute du 10 juin 1790, de la farandole du 26 août 1790, des chefs de l'armée de Vaucluse, du massacre de Lécuyer, secrétaire de la commune (1790-1791).

Description physique

Nombre d'articles

18 articles

Localisation physique

Archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque municipale d'Avignon

Situation du fonds

Fonds clos

Éléments historiques

Après les émeutes du 10 juin 1790 qui virent la chute du pouvoir pontifical à Avignon, deux juges nationaux furent désignés par les "districts" de la ville pour assurer la continuité de l'exercice de la justice. Les deux magistrats, Henri F.X. Ayme et Louis-Alexis Raphel se saisirent aussitôt de la procédure de l'affaire du 10 juin. Très vite, les juges furent pris dans les troubles de la révolution d'Avignon. Leur tribunal fut supprimé avec l'entrée en vigueur des nouvelles institutions judiciaires françaises, à l'automne 1792.

Inventaire à consulter

Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p. (imprimé), pages 323-324

Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. Tomes XXVII-XXIX : Avignon, par L.H. Labande. Paris, Plon, 1894-1901. 4 vol. [ms. 1-3861]

Bibliographie

Moulinas (René), Histoire de la Révolution d'Avignon. Avignon, 1985.

Mots-clés

Vous êtes dans : l'état des fonds
Thème de la recherche : justice
Typologie : procédure criminelle
Contexte historique : Révolution française
Matière : justicejustice criminellemassacre
Personne : Lécuyer, Nicolas
Nom géographique : Avignon (Vaucluse, France)
Cotes extrêmes : FRAD084_B Rote 104-106, 155, 206, 229, 243, 259, 274, 302-303 Bibl. mun. Avignon ms. 887, 1949, 2509, 3019-3021, 3023

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