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Actes et règlements (1251, copie XVIe s. -1782) • XVIe-1782 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Titres et mémoires concernant l'île et devois de Gazargues • 1488-1727 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Sentence arbitrale rendue entre le chapitre de l'église collégiale de Roquemaure et les habitants de Caderousse quant aux droits et actions respectifs sur l'île des Cappelans, propriété de ladite collégiale • 1512 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Titres des îles de la Piboulette, Capefort et Nizon : procédures devant le sénéchal de Nîmes ou le maître des Eaux et Forêts de Villeneuve de Berg, entre Just-Joseph Cadard d'Ancézune et Louis Bonneau (ou Bouneau), d'Avignon, dans les années 1690-1699, puis, en 1764, entre le duc de Caderousse et Bonneau, mère et fils • 1559-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procédures intentées par Marguerite de Pelet, veuve du Main, portant sur l'île de la Mourade ou Broutière de Clavelet, l'îlon de Pipi ou Missipipi et les broutières voisines • 1704-1711 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Travaux de l'île de Codolet et son port • 1656-1851 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Thème de la recherche : Rhône
Vous êtes dans : les inventaires en ligne
Matière : inondationport
Organisme : Seigneurie de Codolet

Pièces jointes de la procédure contre le seigneur de la Bastide, l'évêque de Carpentras et le seigneur de Guast • 1550-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Suite de la procédure contre Michel Reboul et Jean-François-Abel-Hyacinthe Mercier • 1736-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier