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Recueil de lettres, mémoires, factums. Tome II (suite) • 1717-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

BMA ms. 2870-2
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Thème de la recherche : États pontificauxjustice
Sous-domaine de recherche : justice d'Ancien Régime
Typologie : règlement

Aurel, contentieux : procédure engagée par des habitants d'Aurel contre la commune pour interdire des coupes dans des bois au Chassis-d'Aurel et aux Blaches ; entre la commune de Sault et celle d'Aurel, qui se prétend co-propriétaire des bois de Défends de la commune de Sault (1823-1848). Hippodrome : demande de concession de terrain pour son agrandissement (1895-1902, 1907-1922 et 1947-1948) et pour son alimentation en eau (1912-1922) : rapports, arrêtés du préfet, délibérations du conseil municipal, plans • 1823-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Glacières et eau • 1848-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Mont Ventoux, recherche d'une source : Bedoin (1860, 1890, 1892), Villes (1859), Rustrel (1861-63), Beaumont-d'Apt (1884), Mérindol (1902), Villelaure (1904-1908) ; captation d'une source : Ménerbes (1927) ; construction de citernes : Flassan (1893), Blauvac-et-Méthamis (1908), Villes (1922-1925) ; construction d'une conduite d'eau : Grambois (1895). Concessions : citerne en forêt communale de Saint-Saturnin-d'Apt, avec plan (1907) ; de sources à Bedoin (1885, 1893, 1894, 1901, 1907, 1910, 1913, 1921) • 1848-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Cantonnement de Cavaillon, recherche d'eau en forêt de Robion et bornage de forêts (1884-1895) ; série d'Aurel, travaux neufs : devis et rapports (1895 et 1919-1920) • 1884-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Droits d'usage et privilèges de la communauté et des habitants sur la forêt. • 1646-1778 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fontaines. • 1631-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Droit d'eau • 1572 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier