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Livre de la cour des lieu et îles de Codolet • 1429-1503 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 E 9/630

Pièces de procédure relatives à la juridiction des lieu et îles de Codolet, au droit de pêche et à l'orpaillage, au droit d'attache de la trailhe, aux créments • 1457-1660 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Différend devant le sénéchal de Nîmes entre la marquise de Brancas, l'abbé de Brancas, seigneur de Laudun, d'une part et le duc de Caderousse, en tant que marquis de Codolet, quant à la juridiction de l'île de la Mourade ou Broutière de Clavelet et les droits de pêche dans la rivière de Cèze, • 1705-1748 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procès en la cour de parlement de Toulouse entre Jacques de Fages, docteur ès droits, "subrogé en lieu de Thomas et Jean de Béziers des places et dominations de Chusclan et dépendances" et Guillaume d'Ancézune, coseigneur de Caderousse et transaction entre les héritiers • 1528-1533 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Procès en maintenue à Cadenet "au port de l'Olivier" de terres et pêcheries sur le Rhône • 1519-1524 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier