Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté • 1541-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 1-20 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations • 1541-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 1-19 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 5 décembre 1541-29 janvier 1553 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 1 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 15 février 1553-26 mai 1560 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 2 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 9 juin 1560-21 septembre 1564 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 3 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 25 mai 1565-23 avril 1570 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 4 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 11 juin 1570-1er juillet 1576 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 5 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 8 juillet 1576-29 janvier 1591 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 6 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 17 avril 1592-17 décembre 1606 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 7 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt. Séries anciennes (antérieures à 1790) Série BB - Administration communale Délibérations du conseil de la communauté Registres de délibérations 1er janvier 1607-1er janvier 1624 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 8 Sujet : délibération de la communauté • conseil de la communauté • administration locale d'Ancien Régime Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)
