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Organisation • 1848-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Enquêtes publiques, commissaires enquêteurs : nomination (1904, 1910, 1973). Accords et conflits entre particuliers, intercession auprès du maire : correspondance, acte sous seing privé, rapports du garde-champêtre, attestations (1933-1984). Objets trouvés et perdus : déclarations, correspondance (1932-1981) • 1904-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arch. comm. Grambois 1 J 15