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États et déclarations des biens, revenus, dettes et charges des communes et des hôpitaux du Comtat Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 L 259-261

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Contexte historique : Révolution française

Matière : biens communaux • biens des hôpitaux • commune • créance • dette communale • hôpital

Organisme : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Nom géographique : Comtat Venaissin • Avignon (Vaucluse, France ; district) • Carpentras (Vaucluse, France ; district)

Origine : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Généralités. Aubignan, Beaumes, Bédoin, Bollène, Bouchet, Brantes, Caromb, Carpentras, Entrechaux, Faucon, Flassan, Grillon. • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 L 259

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Contexte historique : Révolution française

Matière : biens communaux • biens des hôpitaux • commune • créance • dette communale • hôpital

Organisme : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Nom géographique : Aubignan (Vaucluse, France) • Beaumes-de-Venise (Vaucluse, France) • Bedoin (Vaucluse, France) • Bollène (Vaucluse, France) • Bouchet (Drôme, France) • Brantes (Vaucluse, France) • Caromb (Vaucluse, France) • Carpentras (Vaucluse, France) • Faucon (Vaucluse, France) • Flassan (Vaucluse, France) • Grillon (Vaucluse, France) • Entrechaux (Vaucluse, France) • Comtat Venaissin • Avignon (Vaucluse, France ; district) • Carpentras (Vaucluse, France ; district)

Origine : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Lafare, Lagarde-Paréol, Lapalud, Malaucène, Malemort, Mazan, Monteux, Mormoiron, Pernes, Rasteau, Richerenches, Rochegude, Sablet. • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 L 260

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Contexte historique : Révolution française

Matière : biens communaux • biens des hôpitaux • commune • créance • dette communale • hôpital

Organisme : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Nom géographique : Lafare (Vaucluse, France) • Lagarde-Paréol (Vaucluse, France) • Lapalud (Vaucluse, France) • Malaucène (Vaucluse, France) • Malemort-du-Comtat (Vaucluse, France) • Mazan (Vaucluse, France) • Monteux (Vaucluse, France) • Mormoiron (Vaucluse, France) • Pernes-les-Fontaines (Vaucluse, France) • Rasteau (Vaucluse, France) • Richerenches (Vaucluse, France) • Rochegude (Drôme, France) • Sablet (Vaucluse, France) • Comtat Venaissin • Avignon (Vaucluse, France ; district) • Carpentras (Vaucluse, France ; district)

Origine : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Saint-Romain-en-Viennois, Saint-Roman-de-Malegarde, Sarrians, Séguret, Solérieux, Vacqueyras, Vaison, Valouse, Valréas, Vedène, Villedieu, Villes. • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 L 261

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Contexte historique : Révolution française

Matière : biens communaux • biens des hôpitaux • commune • créance • dette communale • hôpital

Organisme : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

Nom géographique : Saint-Romain-en-Viennois (Vaucluse, France) • Saint-Roman-de-Malegarde (Vaucluse, France) • Sarrians (Vaucluse, France) • Séguret (Vaucluse, France) • Solérieux (Drôme, France) • Vacqueyras (Vaucluse, France) • Vaison-la-Romaine (Vaucluse, France) • Valouse (Drôme, France) • Valréas (Vaucluse, France) • Vedène (Vaucluse, France) • Villedieu (Vaucluse, France) • Villes-sur-Auzon (Vaucluse, France) • Comtat Venaissin • Avignon (Vaucluse, France ; district) • Carpentras (Vaucluse, France ; district)

Origine : Commission des départements des Bouches-du-Rhône et de la Drôme pour l'organisation des districts de l'Ouvèze et de Vaucluse

1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 N 248

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Typologie : règlement • adresse • dossier de séance • rapport du préfet • budget • délibération

Contexte historique : Deuxième République (1848-1852)

Matière : route • chemin vicinal • atelier de charité • vœux • reboisement • biens communaux • école d'agriculture • subvention • contribution • route départementale • finances départementales • bâtiment départemental • comptabilité départementale • organe délibérant

Personne : Pie IX (pape)

Organisme : École d'agriculture d'Avignon • Conseil général de Vaucluse

Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Origine : Conseil général de Vaucluse

Communautés : la vie municipale dans le Comtat des origines à 1789. • 1920-1950 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

BMA ms. 5935

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Matière : biens communaux • administration communale • recherche historique

Personne : Chobaut, Hyacinthe

Nom géographique : Comtat Venaissin

Origine : Chobaut, Hyacinthe

Biens et possessions de la communauté. • 1689-1771 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

AA 6

Sujet : biens communaux

Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)

Série DD - Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - voirie • 1601-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

DD 1-28

Sujet : biens communaux

Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)

Enchères • 1739-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

DD 1-2

Sujet : enchère • biens communaux

Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)

Baux et adjudications. • 1739-1800 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

DD 1

Sujet : enchère • biens communaux

Nom géographique : Saint-Saturnin-lès-Apt (Vaucluse, France)