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Conseil de guerre et armée de Vaucluse • 1790-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arch. comm. Avignon 4 H 3-16 ; 1 L 80
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice révolutionnaire
Contexte historique : Révolution française
Matière : armée
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Extraits des délibérations de l'assemblée électorale concernant le comité militaire et le conseil de guerre (23 mars-6 avril 1791) ; séances du conseil de guerre et du comité militaire réunis (7 et 15 avril 1791) • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 L 80/Fol. 1-3
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice révolutionnaire
Contexte historique : Révolution française
Matière : armée
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

7 janvier-13 juin 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arch. comm. Avignon 4 H 7
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice révolutionnaire
Contexte historique : Révolution française
Matière : armée
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Procès-verbal d'une séance du conseil de guerre portant sur les réquisitions nécessaires à la guerre • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arch. comm. Avignon 4 H 3
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice révolutionnaire
Contexte historique : Révolution française
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Composition et équipement de l'armée de Vaucluse • 1790-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arch. comm. Avignon 4 H 16
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice révolutionnaire
Typologie : mandat de paiement
Contexte historique : Révolution française
Matière : équipement militairearmée
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Droits détenus par les seigneurs de Cabrières et droits mutuels des habitants de L'Isle et de Cabrières relatifs aux garnisons, fauconneaux, mousquets et artillerie, pâturage, coupe de bois ou lignerage, droit de foncialité universelle du seigneur • 1464-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier