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Cour d'assises de Vaucluse • 1811-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 U 112-692 ; 30 W 356 ; 1002 W 1-24 ; 1403 W 2-6 ; 1468 W 1-64 ; 1557 W 1-40 ; 1587 W 1-8 ; 1668 W 1-214 ; 1874 W 1-143 ; 1915 W 1-28 ; 1953 W 1-36
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Tableaux de traitement des membres de la cour d'assises (1811-1816) ; indemnités accordées aux témoins (1811-1822) ; double des inventaires de procédures (1812-1828) ; traitement des membres des tribunaux et de justices de paix (1814-1815) ; tableau de renseignements sur les jurés en vue de la formation de la liste des jurés (1899) • 1811-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 U 119
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Listes nominatives des jurés • 1940-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

30 W 356
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Documents préparatoires : arrêté préfectoral, convocations du conseil général, listes préparatoires par communes, correspondance des personnes retenues • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1587 W 1-2
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Titulaires et suppléants : réglementation générale relative à la constitution du jury d'assises envoyée à chaque juré, correspondance • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1587 W 4
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Tirage au sort des jurés de session titulaires et suppléants : indemnités, ordonnances de délégation, arrêt de révision, procès-verbal de tirage au sort, renseignements sur les jurés, affaires portées aux assises, citations des jurés par la préfecture, excuses des jurés titulaires, excuses des jurés suppléants, correspondance • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1587 W 5-8
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)

Suppléants : liste • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1587 W 3
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Thème de la recherche : justice
Sous-domaine de recherche : justice XIXe-XXe
Typologie : procédure criminelle
Nom géographique : Vaucluse (France ; département)