Statuts communaux Statuts communaux Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne
Statuts communaux Comtat Venaissin Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1275-1276 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1275-1276 Statuts en deux instruments • 1275-1276 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Arch. comm. Cavaillon AA 1 n°13 Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1311 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1311 Statuts (sans titre) • 21 juin 1311 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Arch. dép. Vaucluse B 4, fol. 74v-75v Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1338 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1338 Statuts • 13 février 1338 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Bibl. Inguimbertine Carpentras ms. 1746 fol. 72v-74v Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1364 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin
Statuts communaux Comtat Venaissin 1364 "Copia statutorum factorum et ordinatorum per dominum rectorem prefatum in Comitatu Venayssini jandicto" • 1364 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Arch. dép. Vaucluse B 7, fol. 3-8 Vous êtes dans : les inventaires en ligne Organisme : États du Comtat Venaissin Nom géographique : Comtat Venaissin